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Si vous observez les résultats annuels de Fost Plus et Valipac du Rapport d’activités 2021 de la CIE (les Chiffres clés), vous remarquerez la présence de deux méthodes de calcul.

 

Clarification des chiffres clés 2020

 

On y voit différentes colonnes, avec des chiffres distincts, pour le recyclage, en tonnes et en pourcentages, ainsi que pour la valorisation. Il est fait mention d’une « ancienne » et d’une « nouvelle » méthode de calcul.

Une modification de la méthode de calcul des objectifs européens de recyclage, à partir de l’année de déclaration 2020, est à l’origine de ces chiffres doubles. Il s’agit des chiffres de recyclage que la Belgique et les autres États-membres européens doivent atteindre et il est important que ceux-ci soient calculés de manière identique partout en Europe.

La méthode de calcul des objectifs européens de recyclage a donc changé depuis 2020. La CIE a choisi d’adapter également, à partir de cette même année, la méthode de calcul, interne à la Belgique, des résultats des organismes agréés Fost Plus et Valipac, en fonction de plusieurs principes de la nouvelle méthode européenne de calcul des objectifs de recyclage européens ; il s’agit ainsi de la « nouvelle » méthode de calcul des résultats de Fost Plus et Valipac.

 

Résultats de Fost Plus et Valipac

 

Qu’entend-on par « ancienne » et « nouvelle » méthodes de calcul ?
L’ancienne méthode est à peu près la même qu’avant (jusqu’en 2019 inclus), mais elle intègre déjà quelques ajustements de la nouvelle méthode européenne de calcul des résultats des États-membres.

La nouvelle méthode se calque au maximum sur les principes de la nouvelle méthode européenne de calcul. Dans un avenir plus lointain, seule cette dernière méthode subsistera.

À court terme, il est néanmoins utile de présenter les « anciens » et « nouveaux » chiffres côte à côte, pour montrer l’évolution historique des chiffres.

 

Résultats globaux de la Belgique

 

Il existe donc aussi une méthode européenne de calcul pour les résultats globaux de la Belgique. Celle-ci a été entièrement remaniée depuis 2020. L’ancienne méthode européenne de calcul s’appliquait jusque (aux chiffres de) 2019. La nouvelle méthode européenne de calcul s’applique à partir (des chiffres) de 2020.

Pour le calcul des chiffres belges globaux, nous avons toujours utilisé exclusivement la méthode européenne de calcul en vigueur, sans aucune adaptation. La CIE publie également ces données dans les chiffres clés de son Rapport d’activités.

Les méthodes de calcul distinctes (pour les résultats des organismes agréés et pour les résultats globaux de la Belgique) coexisteront toujours, puisqu’elles ont chacune des objectifs différents.

La méthode de calcul des résultats des organismes agréés présente les résultats dans le cadre de l’obligation de reprise. Elle ne concerne ainsi que les membres des organismes agréés. L’obligation de reprise s’applique uniquement aux emballages perdus et les résultats ne portent donc que sur ces seuls emballages.

La méthode de calcul pour la globalité du marché belge couvre tous les emballages mis ici sur le marché. C’est-à-dire : la somme des responsables d’emballages, membres de Fost plus et de Valipac, et des responsables d’emballages individuels ; mais aussi les emballages mis sur le marché belge par les responsables d’emballages exemptés de l’obligation de reprise (-300 kg par an), par des free-riders, même sous-déclarés, et par des particuliers (importations parallèles nettes). Par ailleurs, il ne s’agit pas uniquement des emballages perdus, mais aussi des emballages réutilisables nouvellement mis sur le marché.

Quels sont les changements concrets de la « nouvelle » méthode de calcul des résultats des organismes agréés ?

Des corrections sont effectuées sur les tonnages (résidus de produits, augmentation du taux d’humidité des papier/carton,…), conformément à la méthode européenne de calcul. Ces corrections ne s’avèrent pas nécessaires pour certains des résultats de Valipac, car le comptage se fait sur la base des « poids à vide ».

Pour les métaux récupérés à partir de la ferraille, nous appliquons une nouvelle formule européenne. Elle est plus stricte que notre ancienne formule, qui était d’ailleurs similaire à celle des pays voisins. De plus, nous appliquons aussi la nouvelle formule européenne dans « l’ ancienne » méthode de calcul des résultats des organismes agréés.

Les cartons à boissons sont scindés par matériaux. Les métaux sont dorénavant répartis entre métaux ferreux et aluminium.

En outre, la méthode européenne de calcul prévoit un nouveau point de mesure et de calcul, mais cela a relativement peu d’impact sur les chiffres belges : les résidus de tri n’ont jamais été inclus dans les résultats et la pureté des flux triés est élevée, si bien qu’ils ne doivent pas faire l’objet de tri supplémentaire chez les recycleurs.

Données correctes et rapportage

 

Nous espérons que la nouvelle méthodologie européenne fournira des chiffres réellement comparables entre les États-membres.

Une récente inspection d’Eurostat a confirmé que le travail de la CIE était conforme aux directives de l’UE et les données que nous fournissons sont incontestablement fiables.

N’hésitez pas à consulter le site ivcie.be, pour découvrir ces rapportages.
Vous y trouverez tous nos Rapports annuels d’activités.

Commission Interrégionale de L'Emballage (CIE)