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Il y a eu 188 plans de prévention individuels et 20 plans de prévention sectoriels introduits, dans le cadre du plan de prévention 2022-2025.

Des 188 plans de prévention individuels introduits, 175 ont été approuvés. Les plans de prévention sectoriels ont tous été approuvés.

Il ressort de l’analyse des plans de prévention individuels introduits que les entreprises concernées atteignent une réduction d’emballages de 6,12%. Nous n’avons pu tenir compte ici que des mesures de prévention quantitatives et des mesures de prévention liées à la réutilisation, correctement quantifiées par ces entreprises. En réalité, il faudrait aussi prendre en considération les mesures qui n’ont pas été correctement quantifiées, ainsi que les mesures de prévention qualitatives, adoptées par les entreprises. On peut donc dire que ces 6,12% constituent une sous-estimation des efforts réels des entreprises en matière de prévention.

En ce qui concerne les plans de prévention sectoriels, la CIE avait fixé un objectif de prévention quantitative de 5% pour la campagne 2022-2025. Quatre des vingt plans de prévention sectoriels introduits ont atteint et dépassé cet objectif. Lors de l’évaluation des plans de prévention sectoriels, tout comme pour les plans individuels, la CIE n’a pu prendre en compte que les mesures quantitatives et celles liées à la réutilisation, pour autant que celles-ci étaient quantifiables. Le problème de manque de quantification est bien plus conséquent pour les plans de prévention sectoriels que pour les plans individuels, ce qui accentue ici aussi la sous-estimation des efforts réels des entreprises en matière de prévention.

Si l’on faisait abstraction d’un grand plan de prévention sectoriel, qui présente un problème manifeste de quantification, les plans de prévention sectoriels atteindraient une réduction quantitative moyenne de près de 5% (4,41%). En tenant néanmoins compte de ce plan sectoriel, nous obtenons un résultat représentant une réduction d’emballages d’à peine 2,12%. L’impact réel des plans de prévention sectoriels est donc certainement plus important.

La CIE insistera à nouveau auprès des fédérations sur l’importance d’une quantification correcte des mesures de prévention proposées.

 

Commission Interrégionale de L'Emballage (CIE)